Etablissement public local
Gestion de l’eau et préservation des milieux aquatiques
Missions
OUESCO est un établissement public ayant pour objet la gestion durable et équilibrée de la ressource en eau ainsi que la préservation et la gestion des milieux aquatiques.
Périmètre d'action
Du Cap Sizun
au Pays Bigouden
750 km de cours d’eau et 5000 ha de zones humides, un capital écologique et économique à préserver.
Gouvernance
Une solidarité amont-aval à l’échelle du périmètre du SAGE
OUESCO est administré par un comité syndical présidé par Monsieur Eric Jousseaume et composé de 21 délégués représentant des établissements publics de coopération intercommunale qui le compose.
Le comité syndical vote le budget et valide programme opérationnel mis en œuvre pour répondre aux objectifs du SAGE.
COMPOSITION DU COMITE SYNDICAL
01
Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS)
02
Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden (CCHPB)
03
Communauté de Communes du Cap Sizun – Pointe du Raz (CCCS-PR)
04
Douarnenez Communauté, Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
05
Syndicat Intercommunal des Eaux du Goyen (SIEG)
06
Syndicat Mixte des Eaux du Nord du Cap-Sizun (SMENCS)
Documents administratifs
Comptes rendus
2025
2024
2023
Délibérations
2025
- 212025_Feuille de route 2026-2030 de la CLE du SAGE Ouest-Cornouaille
- 202025_Accord de Territoire 2026-2028 du bassin de l’Ouest-Cornouaille
- 192025_Prolongation du contrat de projet de la chargée de mission « captages prioritaires »
- 182025_Modalités d’amortissement
- 172025_Mise à jour du tableau des emplois
- 162025_Création du poste d’assistant administratif et chargé de communication H/F
- 152025_Création du poste de technicien Bocage H/F
- 142025_Convention_TMO_Bocage sur le périmètre de protection de la retenue de Moulin Neuf
- 132025_Modification de la délibération du 25/10/2021 instaurant l’IFSE et le CIA (RIFSEEP)
- 122025_Budget primitif 2025 et contribution des membres
- 112025_Affectation du résultat d’exploitation 2024
- 102025_Compte financier unique
- 092025_Avenant 1 convention de partage des frais liés aux charges de structure avec la CCPBS
- 082025_Convention de partage des frais liés aux travaux de la maison de la baie d’Audierne
- 072025_Avenant 1 convention d’occupation temporaire d’un bâtiment sur le site de la baie d’Audierne
- 062025_Renouvellement de l’adhésion à la convention de participation à l’assurance risque prévoyance coordonnée par la CCPBS
- 052025_Avenant 3 convention de prestation de services signée avec la CCPBS
- 042025_Ouverture d’une ligne de trésorerie
- 032025_Débat d’orientation budgétaire 2025
- 022025_Breizh-bocage animation 2025 et travaux 2024-2025
- 012025_Programme opérationnel 2025
2024
- 112024_Adhésion à la mutuelle de groupe du CDG29
- 102024_Création du poste de technicien Captages prioritaires
- 092024_Modification du RIFSEEP
- 082024_Plan de lutte contre les pollutions diffuses sur les aires d’alimentation de captage prioritaires
- 072024_Budget primitif 2024 et contributions des membres
- 062024_Compte administratif 2023
- 052024_Affectation du résultat d’exploitation de 2023
- 042024_Compte de gestion 2023
- 032024_Ouverture ligne de trésorerie
- 022024_Débat d’orientation budgétaire
- 012024_Prolongation contrat de projet Bocage
2023
- 192023_Règlement du temps de travail
- 182023_Avenant à la convention de prestation de services avec la CCPBS
- 172023_Modalités d’amortissement
- 162023_Fongibilité des crédits
- 152023_Règlement budgétaire et financier
- 142023_Deuxième décision modificative de budget 2023
- 132023_Programme 2024
- 122023_Mise en place nomenclature M57
- 112023_Décision modificative budgétaire
- 102023_Stratégie Breizh Bocage 2023-2027
- 092023_Avenant au contrat territorial 2023-2025
- 082023_Participation mutuelle
- 072023_Compte épargne temps (CET)
- 062023_Budget primitif 2023 et contributions des membres
- 052023_Affectation du résultat d’exploitation 2022
- 042023_Compte administratif 2022
- 032023_Compte de gestion 2022
- 022023_Débat d’Orientation budgétaire 2023
- 012023_Programme opérationnel 2023
2022
- 132022_Renouvellement ligne de trésorerie
- 122022_Convention de coopération avec le Sivalodet, la CCPF, CCA et QC
- 112022_ Avenant à la convention de prestation de services avec la CCPBS
- 102022_Création du poste de technicien Breizh Bocage
- 092022_Adhésion au plan départemental 500 000 arbres
- 082022_Contrat territorial 2023-2025
- 072022_Désignation des représentants de OUESCO en CLE
- 062022_Durée d’amortissement des ouvrages de restauration des milieux
- 052022_Budget primitif – contributions
- 042022_Affectation du résultat d’exploitation 2021
- 032022_Compte administratif 2021
- 022022_Compte de gestion
- 012022_Programme 2022
